miniaturesbyc

Mentions légales

Dernière mise à jour : 17/09/2025

1) Éditeur du site
Miniatures by C. — entreprise individuelle
Responsable de la publication : Cindy Alvarez Garcia
BCE / N° d’entreprise : 1025.411.249
TVA : non assujettie pour le moment
Adresse : Route Napoléon 69, 4400 Ivoz-Ramet (Flémalle), Belgique
E-mail : miniaturesbyc@gmail.com
Téléphone : +32 496 05 01 31

2) Hébergeur
Infomaniak
Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
Site : www.infomaniak.com — Tél. : +41 22 820 35 44

3) Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, logos, photos, visuels, fiches produits) est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite est interdite.

4) Données personnelles
Pour toute information sur la collecte et le traitement de vos données, consultez notre
Politique de confidentialité : Politique de confidentialité
Cookies : Politique de cookies — Gérer mes cookies : Gérer mes cookies.

5) Conditions de vente
Nos Conditions générales de vente : Conditions générales

6) Responsabilité
Les informations et prix sont fournis à titre indicatif et peuvent être modifiés à tout moment.
Miniatures by C. ne saurait être tenue responsable des indisponibilités temporaires du site.

7) Droit applicable et litiges
Le droit belge est applicable. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux de l’arrondissement de Liège sont compétents.
Vous pouvez également recourir à un service de médiation pour les litiges de consommation.

8) Contact
miniaturesbyc@gmail.com — Adresse postale ci-dessus.